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Conditions Générales de Vente


Les prix stipulés à notre tarif le sont sans engagement et peuvent être modifiés sans préavis.

Les commandes sont facturées au prix en vigueur le jour de la fourniture. 

Toutes commandes ou conventions proposées par nos soins ne sont valables qu'après confirmation écrite.

 Aucune commande ne pourra être annulée ni donner lieu à des dommages et intérêts pour retard de livraison, les délais n'étant donnés qu'à titre indicatif et sans garantie. 

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, même lorsqu'elles sont expédiées franco. 

Toute réclamation doit être faite au magasin uniquement et via son responsable.

De plus, nous n'acceptons pas les retours. Un échange aura lieu uniquement si la pièce n'est pas conforme au véhicule, pour autant que la pièce n'ait pas été montée et que son emballage n'ait pas été abîmé. 

Il n'y aura aucun échange possible si la pièce ne revient pas dans son état d'origine, les demandes de retours pour des pièces achetées et dont vous n'avez pas l'utilité seront systématiquement refusées.

Notre garantie se limite à la réparation ou au remplacement gratuit ou onéreux (notamment 50% de la première pièce vendue) de nos articles reconnus par nous-mêmes défectueux, et ce pendant un délai de six mois à dater de l'achat.

La garantie sera de deux ans si la pièce a été montée par un professionnel de l'automobile, facture à l'appui, les articles vendus en échange standard ne sont garantis que six mois même pour les professionnels, échange standard voulant dire que c'est un article qui a été rénové et vendu moins cher qu'une pièce neuve. 

Voici les articles vendus aussi en échange standard : Alternateur, Démarreur, Cardan de transmission, Etrier de frein, Crémaillère de direction et pompe de direction assistée, Injecteur, Pompe d'injection. 

Les mitrailles d'article vendues en échange standard doivent nous parvenir obligatoirement dans leurs emballages et doivent pouvoir être rénovables, un arbre de transmission cassé ou plié sera refusé, idem pour d'autres pièces cassées. 

Concernant les retours de mitrailles catalyseurs, si celui-ci n'est pas pourvu de sa céramique, le retour ne pourra pas avoir lieu. 

Nous n'acceptons pas d'intervenir dans les dommages directs ou indirects qui pourraient résulter d'un vice de matière ou de la fabrication des produits que nous vendons.

De même sont exclus de notre garantie les frais de démontage et de remontage ainsi que ceux résultant de l'immobilisation des véhicules pendant ces travaux. 

Une disposition sur l'acheteur n'emporte pas novation. 

Le payement des factures est portable en notre bureau. 

Sauf stipulation contraire, toutes les fournitures sont payables au comptant, net et sans escompte, à la réception de la marchandise. 

Les factures impayées à leur échéance portent intérêts au taux de 1,5% par mois à compter de celui-ci. 

En outre et également, à titre de dommages et intérêts moratoires, le montant des factures sera ajouré de 10% avec un minimum de 50€ ; ces dommages et intérêts sont dû de plein droit et sans mise en demeure, ils ne feront pas obstacle au droit du débiteur de bénéficier éventuellement de l'article 1244 du Code Civil. 

D'autre part, il est entendu qu'ils ne seront pas dû si une action en justice déclarée fondée est due à l'initiative du client, cette indemnité ne pouvant faire obstacle à un recours justifié de sa part. 

En cas d'acceptation de traites par l'acheteur et de non-paiement d'une traite à son échéance, tout le solde restant dû et les traites non encore échues deviendront immédiatement exigibles. 

Il en sera de même au cas où plusieurs factures auront été établies et où l'une d'elles ne sera pas payée à son échéance. 

Il en sera de même encore en cas de modifications de la situation financière de l'acheteur, pouvant laisser craindre que le sort des échéances futures ne soit en péril. 

En cas de recours en Justice, les tribunaux de Liège sont les seuls compétents. 

Toutefois, si l'action émane de Thierry Auto Pièces SRL, celui-ci aura à son choix la faculté d'assigner devant la juridiction de la résidence de ces débiteurs. 

L'acceptation de la marchandise entraîne automatiquement l'acceptation des conditions mentionnées ci-dessus. 

Nos conditions générales font, sauf dérogation, partie intégrante de toutes nos conventions. 

Elles prévalent toujours sur celles de nos co-contractants.